Dernière mise à jour : Mars 2026

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Martial Beaumont, fondateur du projet The Modern Gentleman, et toute personne effectuant un achat ou une souscription à un service proposé en ligne. En validant une commande ou une inscription, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV.

2. Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des produits et services proposés par The Modern

Gentleman.

• ebooks et guides numériques

• formations en ligne

• programmes de coaching

• masterclass ou conférences

• abonnements à des contenus ou programmes

• sessions de coaching individuelles ou de groupe

3. Identification du prestataire

Nom : Martial Beaumont

Activité : The Modern Gentleman

Pays : Suisse

Email : info@themoderngentleman.ch

4. Offres et contenus proposés

Les produits et services proposés donnent accès à des contenus numériques ou à des prestations de coaching. Les contenus peuvent inclure des vidéos, documents PDF, programmes pédagogiques, sessions de coaching ou contenus audio. Les descriptions sont fournies à titre informatif.

5. Tarifs et fiscalité

5.1 Tarifs

Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF) et peuvent également être affichés en euros (EUR). Les

prix appliqués sont ceux affichés au moment de la commande.

5.2 TVA

Le prestataire n’est actuellement pas assujetti à la TVA en Suisse. Aucune TVA n’est donc facturée.

6. Modalités de paiement

Le paiement s’effectue lors de la commande via les moyens suivants :

• Carte bancaire via Stripe

• TWINT

• Virement bancaire

Les paiements sont sécurisés et les données bancaires ne sont jamais accessibles au prestataire.

7. Abonnements

Les abonnements peuvent être mensuels ou annuels. Ils peuvent être renouvelés automatiquement sauf résiliation avant la date de renouvellement.

8. Accès aux contenus

Les contenus numériques sont accessibles en ligne. L’accès est strictement personnel, non transférable et réservé au client identifié.

9. Livraison et accès

L’accès aux contenus est généralement activé immédiatement après la confirmation du paiement.

10. Droit de rétractation et remboursements

Les contenus numériques étant accessibles immédiatement, le droit de rétractation peut ne pas s’appliquer. Aucun remboursement n’est effectué sauf erreur de facturation ou problème technique.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.

12. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la politique de confidentialité du site.

13. Responsabilité

Le prestataire ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires de service, erreurs dans le

contenu ou dommages indirects liés à l’utilisation des services.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit suisse. Tout litige relève de la compétence des tribunaux

suisses.